INFORMATIONS JURIDIQUES :

Le site Internet ecoledeconduitechartraine.fr est la propriété de la société Ecole de Conduite Chartraine et est exploité par cette dernière, dont les éléments d’identification sont les suivants :

Forme sociale : SARL
Capital social : 1000€
Siège social : 12 Rue Francis Vovelle 28000 Chartres
N° SIRET : 807 667 936 00015
RCS : 28 Chartres
Code APE : 8553Z Enseignant de la conduite

LE SITE INTERNET :

Les directeurs de publication du Site : Mr Djilali et Mr Kacim

Création Web :
Blueseodesign
7 place des fondeurs
28000 Chartres
Tél : 06.25.55.98.79

Pour toutes informations concernant le présent site Internet vous pouvez contacter le service compétent à l’adresse électronique : contact[at] blueseodesign [.] com]

PROPRIETE INTELLECTUELLE

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE INTERNET

FONCTIONNEMENT DU SITE

La société Ecole de Conduite Chartraine effectue toutes les démarches pour vous assurer de la fiabilité de ses propres informations contenues sur le présent site Internet (ci-après, le « ecoledeconduitechartraine.fr »). La société Ecole de Conduite Chartraine ne peut encourir aucune responsabilité du fait d´erreurs et d´omissions relatives à ses propres informations, pas plus qu’à l’occasion de l’utilisation et de la diffusion des dites informations par les utilisateurs du Site. La société Ecole de Conduite Chartraine ne peut garantir l’accessibilité constante au présent Site ou à tout ou partie des informations y figurant. Elle ne peut, en particulier, être responsable de la fermeture du Site de manière définitive ou temporaire, notamment en cas de mise à jour ou d’opérations de maintenance.

La société Ecole de Conduite Chartraine ne saurait directement ou indirectement être tenue responsable, garante et/ou se porter fort de l´exécution des obligations ou engagements des prestataires extérieurs éventuellement mentionnés à quelque titre que ce soit, dans le cadre du Site et avec lesquels elle conserve une stricte indépendance juridique et financière.

UTILISATION DU SITE

Tout utilisateur du présent site Internet est soumis aux conditions générales de la société Ecole de Conduite Chartraine accessible sur le présent site Internet (https://ecoledeconduitechartraine.fr/) et reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées. Chaque utilisateur est seul responsable de sa navigation sur le Site et de tout agissement, quel qu’il soit, sans que la responsabilité de la société Ecole de Conduite Chartraine ne puisse être engagée, à quelque titre et pour quelque cause que ce soit.

LIENS HYPERTEXTE

L’usage des liens hypertextes peut conduire la consultation du Site vers des sites et/ou serveurs de tiers. La société Ecole de Conduite Chartraine ne disposant d’aucun contrôle sur ces sites et serveurs, elle n’assume aucune responsabilité de quelque nature et à quelque titre que ce soit, relative au contenu des-dits serveurs.

La création de tout lien hypertexte, quel qu’en soit la nature, redirigeant l’utilisateur vers tout ou partie du Site est soumise à une autorisation expresse, écrite et préalable de la société Ecole de Conduite Chartraine qui ne pourra en aucun cas être responsable du contenu des sites et/ou contenus de tiers, même en cas d’autorisation.

COOKIES / GOOGLE ANALYTICS

L’utilisateur du présent Site est informé qu’un « cookie » (ou témoin de connexion) sera installé par la société Ecole de Conduite Chartraine sur le terminal de connexion de l’utilisateur (notamment, ordinateur) dès sa connexion au Site. Le « cookie » ne permettra pas d’identifier mais enregistrera des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le Site (les pages consultées, la date et l´heure de la consultation, etc.). La durée de conservation des informations collectées depuis le terminal de connexion de l’utilisateur est de 30 jours.

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